Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
A.P.Y.
A.P.Y. S.A.
Numéro de dépôt :
93487676
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque A.P.Y.
Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) A.P.Y
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A.P.Y. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.P.Y domicilié(e) 4 chemin Bourran, 33650 MARTILLAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.Y. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.P.Y a également déposé les autres marques suivantes : APY , GOMKOLOR
A.P.Y. S.A. - 4 chemin Bourran, 33650 MARTILLAC - France
A.P.Y. - France
Inscription le 25 juillet 2000 - Rejet total n°304360 - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 2000-07-25
Diététique et produit de l'effort
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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